Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN ORTHO
SODIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98753766
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2028

Présentation de la marque GREEN ORTHO

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GREEN ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT domicilié(e) 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 010 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN ORTHO arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

SODIT a également déposé les autres marques suivantes : EASYCARE , BLUE GENERICS , FORM'ELLE


SODIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 421010109


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388783 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693327 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Articles de protection, chevillères, poignets, maniques, jambières, genouillères, genouillères armées, brassards, couvertures, coquilles, cuissards, coudières, casques, épaulières, mitaines, protège-tibias, protège-jambes, protège-bras, protège-poignets. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures élastiques à usage médical, chirurgical ou orthopédique, ceintures de contention, de maintien, de soutien, ceintures ventrières, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures isolantes et absorbantes ; articles de contention, de maintien et articles orthopédiques, notamment genouillères, cuissards, coudières, épaulières, poignets, minerves, chevillères, chevillères équipées d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière viscoélastique du type silicone ; bas et collants à usage prophylactique ou thérapeutique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.